Sorties mensuelles
L'association délivre la Credencial
Hospitalité : l'association gère 2 Gites Revel & Ayguesvives
Manifestations festives
Expositions jacquaires
Accueil à Toulouse dans la basilique Saint-Sernin

Mentions légales

En vigueur au 21/01/2014

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site compostelle-toulouse.com, les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

ARTICLE 1 - L'EDITEUR

L’édition et la direction de la publication du Site est assurée par Marc FONQUERNIE, domicilié 28 rue de l’Aude 31500 TOULOUSE, dont le numéro de téléphone est 0784246486, et l'adresse email Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

ARTICLE 2 - L'HEBERGEUR

L'hébergeur du Site est la société OVH, dont le siège social est situé au 2 rue kellermann 59053 ROUBAIX

ARTICLE 3 - ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Editeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 - COLLECTE DES DONNEES

Le Site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de ses données personnelles. L'Utilisateur exerce ce droit :

  • par mail à l'adresse email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
  • par voie postale au 28 rue de l’Aude 31500 TOULOUSE ;
  • via le formulaire de contact disponible sur le site
  • via son espace personnel

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

Prochains Evénements

Calendrier

<<  <  Décembre 2024  >  >>
 Lun  Mar  Mer  Jeu  Ven  Sam  Dim 
        1
  2  3  4  6  7  8
  91011121315
16171819202122
23242526272829
3031